PLUi
La CCAVM nous informe que le Plan Local d’Urbanisme révisé le 20 novembre 2023 est désormais exécutoire. Pour le moment, le règlement du PLUi en vigueur est uniquement disponible sur le géoportail de l’urbanisme et le site de la CCAVM https://cc-avm.com/urbanisme/plui/
L’outil "Mon territoire Carto" n’est pas encore mis à jour. Les liens vers le règlement du PLUi, vers le zonage et les servitudes sont donc encore rattachés à la version du PLUi avant modification. L’outil "Mon territoire Carto" sera mis à jour le plus rapidement possible, vous en serez informé(e.s).
Dans l’attente, nous vous invitons à vérifier les contraintes des parcelles sur le PLUi en ligne.
